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Marques déposées par la société STE CC
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CHRISTIAN CANE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHRISTIAN CANE
STE CC, société civile

Numéro de dépôt :
97696582
Date de dépôt :
22/09/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/2027

Présentation de la marque CHRISTIAN CANE

Déposée le 22 septembre 1997 par la société STE CC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHRISTIAN CANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.

Le déposant est la société STE CC domicilié(e) 84 route de st romain - 42153 - RIORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 623 687 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CANE CHRISTIAN domicilié(e) 84 route de st romain - 42153 - RIORGES - France.

La marque CHRISTIAN CANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHRISTIAN CANE arrivera à expiration en date du 22 septembre 2027.

STE CC a également déposé les autres marques suivantes : CM DESIGN , BY CC , ATI-PIK


STE CC, société civile - 84 route de st romain - 42153 - RIORGES - France - SIREN 413623687


M. CANE CHRISTIAN - 84 route de st romain - 42153 - RIORGES - France


Renouvellement sans limitation le 24 août 2007 n°2349292 - Publication au BOPI 2007-08-24

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2009-04

Inscription le 9 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299747 - Publication au BOPI 2000-05-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Inscription le 8 mars 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°518440 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2017 n°2650710 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-06-02

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